Déposée le 7 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) CERLAND
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CERLAND VISION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CERLAND domicilié(e) Rue de la Fresnais, Zone Industrielle de la Bihardais, ,35170 BRUZ - 35170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque CERLAND VISION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CERLAND, société anonyme - Rue de la Fresnais, Zone Industrielle de la Bihardais, ,35170 BRUZ - 35170 - France
T.MARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562761 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21
Métaux communs et leurs alliage, matériaux de constructions métalliques, armatures pour la construction métalliques, bagues métalliques ; fil de fer barbelé, barreaux de grilles métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques) , matériaux à bâtir métalliques, blindages, boîtes à outils en métal (vides) , boîtes aux lettres métalliques, boulons métalliques, boutons (poignées) en métal, câbles métalliques non électriques, cadenas, cadres de portes et fenêtres métalliques, carrelages métalliques, carreaux pour la construction métalliques, plinthes métalliques, chaînes métalliques, châssis métalliques (construction) , chevilles métalliques, clés, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, cloisons métalliques, clôtures métalliques, articles de clouterie, colonnes métalliques (parties de construction) , conduites d'eau métalliques, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, cordages métalliques, corniches métalliques, couvertures de toits métalliques, dalles métalliques ; cuves métalliques ; échafaudages métalliques, échelles métalliques, enrouleurs métalliques (non mécaniques) pour tuyaux flexibles, équerres métalliques (construction) , escaliers métalliques, établis métalliques, fer brut et mi ouvré, fenêtres métalliques, feuilles d'aluminium et d'étain, feuillards d'acier et de fer, fils en alliages et métaux communs (à l'exception des fusibles) , grilles métalliques, lambris métalliques, lattes métalliques, minerais métalliques, monuments métalliques, manches d'outils métalliques, panneaux de signalisation (ni lumineux ni mécaniques) métalliques, revêtements métalliques (constructions) , plafonds métalliques, planchers métalliques, points (clous) , portes métalliques, quincaillerie métallique, raccords de tuyaux métalliques, toitures métalliques, tôles, tuiles métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux métalliques, vasistas métalliques, verrous métalliques, vis métalliques, volets métalliques, armatures de portes et fenêtres métalliques. Constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; clôtures en bois ; pièces de bois pour bordures de jardins, gazons, arbres ; armatures de portes (non métalliques) ; baguettes en bois pour le lambrissage ; pavés et dalles en bois, bois d'oeuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; parquets ; lames de parquets ; cadres de porte (non métalliques) ; châssis de portes (non métalliques) ; panneaux de portes non métalliques ; cadres de fenêtres (non métalliques) ; cloisons non métalliques ; moulures non métalliques ; revêtements non métalliques ; portes non métalliques ; colonnes d'affichage non métalliques ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bassins (piscines, constructions non métalliques) . Meubles ; étagères ; tableaux d'affichage ; cabanes en bois ; échelles (non métalliques) ; ponts de jardin (non métalliques) ; mobilier de jardin ; jardinières (meubles) ; piédestaux pour pots à fleurs ; pans de boiseries pour meubles ; charnières non métalliques ; chevilles non métalliques ; garnitures de portes non métalliques ; statues en bois.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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